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Statuts de l'association

 

 

Article 1 - Nom


Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre :

 

CLUB AQUARIOPHILE DE CHAMP-LE-BOEUF (C.A.C.L.B)

 

Article 2 - Objet - Durée


Cette association a pour objet de :
Permettre le développement et la démocratisation de l’aquariophilie afin de la rendre accessible au plus grand nombre, de favoriser la reproduction d’espèces de poissons, de plantes, de coraux et ainsi limiter les prélèvements dans la nature.
Sa durée est illimitée.

 

Article 3 - Siège social


Le siège social est fixé au local du club:

 

3, rue du Terroin 54320 MAXEVILLE


Il peut être transféré par simple décision du conseil d'administration.

 

Article 4 - Composition


L'association se compose de :

 

  • a) membres fondateurs
  • b) membres actifs.
  • c) membres bienfaiteurs.

  • Pour faire partie de l'association, il suffit de régler le montant de la cotisation annuelle valable pour l'année civile en cours, fixée lors de chaque assemblée générale.
     

    Article 6 - Les membres


    Sont membres fondateurs, ceux qui ont crée cette association. Ils versent une cotisation annuelle.
    Sont membres adhérents ceux qui versent une cotisation annuelle.
    Sont membres bienfaiteurs ceux qui versent une cotisation annuelle, ainsi qu'une participation au moins égale à la cotisation.
     

    Article 7 - Radiation


    La qualité de membre se perd par :
    • a) la démission.
    • b) le décès.
    • c) la radiation prononcée par le conseil d'administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave. L'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.
     

    Article 8 - Ressources


    Les ressources de l'association comprennent:
    • a) le montant des cotisations.
    • b) les dons manuels.
    • c) éventuellement des subventions des communes.
     

    Article 9 - Conseil d'administration


    L'association est dirigée par un conseil de membres remplissants les conditions de l'article 5, élus pour un an par l'assemblée générale, les membres sont rééligibles. Le conseil d'administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :
    • a) un président.
    • b) un vice-président.
    • c) un secrétaire.
    • d) un trésorier.
    En cas de démission d'un membre, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque ou devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
     

    Article 10 - Réunion du conseil d'administration


    Le conseil d'administration se réunit une fois par an sur convocation du président, ou sur la demande du quart de ses membres.
    Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage, la voix du président est prépondérante.
     

    Article 11 - Assemblée générale ordinaire


    L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association. Elle se réunit une fois par an.
    Les membres sont convoqués en temps voulu par le secrétaire. l'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
    Le président et le trésorier assistés des membres du comité, rendent compte de la situation morale et financière de l'association.
    Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil d'administration, si nécessaire.
     

    Article 12 - Assemblée générale extraordinaire


    Si besoin est, ou sur demande de la moitié plus un des membres de l'association, le président convoque une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues par l'article 11.
     

    Article 13 - Quorum


    Pour délibérer valablement, toute assemblée générale doit comprendre au mois la moitié plus un des membres de l'association, à quelque titre qu'ils y soient affiliés.

    Si le quorum n'est pas atteint, il est convoqué avec le même ordre du jour, une deuxième assemblée à quinze jours au moins d'intervalle. Cette assemblée délibère valablement, quel que soit le nombre des membres présents.

    Dans tous les cas, les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés à l'assemblée.
     

    Article 14 - Comptabilité


    Il est tenu au jour le jour par le trésorier une comptabilité deniers et matières.
     

    Article 15 - Changements - Modifications - Dissolution


    Le président doit faire connaître dans les trois mois à la préfecture du département, les changements survenus dans l'administration ou dans la modification des statuts.

    En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci. L'actif net est attribué à une ou plusieurs associations déclarées, à toutes autres personnes morales de droit privé ou de droit public
     

    Article 16 - Règlement intérieur


    Un règlement intérieur est établi par le conseil d'administration.
    Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.